Informations légales

Informations légales

Conception et réalisation
Oz média
1329, rue Louise Michel
42153 Riorges
Tél : 04 77 44 96 96
Fax : 04 77 44 96 97
contact@oz-media.com

Hébergement
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France

Droits et déclarations légales

  • Le site, ainsi que les informations qu'il contient, est protégé par le code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur le copyright. Le contenu du site ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants-droits par écrit.
  • Le site fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Numéro de déclaration : en cours de validation.
Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, vous pouvez nous joindre :
Par courrier :
SAINT-JUST-LA-PENDUE
Mairie - 52, rue du 11 Novembre
42540 Saint-Just-la-Pendue
Téléphone :
04 77 63 20 12
Par courriel :
infos@saint-just-la-pendue.fr

Liens vers des sites tiers
La ville de Saint-Just-La-Pendue se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le portail de la ville de Saint-Just-La-Pendue. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la ville, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Liens hypertextes vers ce site
La ville de Saint-Just-La-Pendue autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la ville de Saint-Just-La-Pendue :

  • partenaire d'une manifestation, organisme subventionné,
  • organisme public ou parapublic ayant un lien avec la ville.

Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d'exercer une activité (privée ou publique) à Saint-Just-La-Pendue ne saurait justifier un lien vers www.saint-just-la-pendue.fr. La fin du partenariat avec la ville entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la ville.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du portail, et le portail www.saint-just-la-pendue.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Dans tous les cas, la ville de Saint-Just-La-Pendue se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Responsabilité
La ville de Saint-Just-La-Pendue ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur. La ville ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.a